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Marques déposées par la société SCEV Domaine de Blagny
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Chapelle de Blagny
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chapelle de Blagny
SCEV Domaine de Blagny, SCEV

Numéro de dépôt :
4286357
Date de dépôt :
09/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2026
Chapelle de Blagny de SCEV Domaine de Blagny

Présentation de la marque Chapelle de Blagny

Déposée le 9 juillet 2016 par la société SCEV Domaine de Blagny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Chapelle de Blagny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la société SCEV Domaine de Blagny domicilié(e) Hameau de Blagny - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 343 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COUSIN Laurent domicilié(e) 47 IMPASSE Villa des Tulipes - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Chapelle de Blagny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chapelle de Blagny arrivera à expiration en date du 9 juillet 2026.

SCEV Domaine de Blagny a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Blagny


SCEV Domaine de Blagny, SCEV - Hameau de Blagny - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France - SIREN 449343698


M. COUSIN Laurent - 47 IMPASSE Villa des Tulipes - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; fromages ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; plants ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Blagny ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.